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Recrutement

Initialement prévu pour préserver les petites entreprises d'exigences trop lourdes, le franchissement d’un seuil de salariés est devenu un élément dissuasif pour leur croissance. Recruter peut avoir des incidences sur les taux d’imposition et de taxes, les relations avec le personnel ou les syndicats, les obligations en matière de formation ou d’information, etc. L’entreprise est confrontée à une multiplicité des seuils d’effectifs parfois difficiles à comprendre et à calculer.

Les pistes de simplification

Aucune piste de simplification pour le moment.

Les pistes de simplification

4.333335

Regrouper les informations utiles aux entreprises concernant les effets d’un franchissement de seuil sur pme.service-public.fr , par Ensemble Simplifions

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4.2

Rendre progressive l’application des obligations dues à un franchissement de seuil , par Ensemble Simplifions

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4.473685

Réduire le nombre de seuils en homogénéisant leur définition , par Ensemble Simplifions

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5

Faciliter l'accès à l'information sur les salaires conventionnels , par SoutienApprenti

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3.857145

Etendre au régime agricole le Titre Emploi Simplifié Agricole , par Regis12

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4.894735

Simplifier le bulletin de paie , par finn

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5

Créer un guichet social unique pour les employeurs , par Dolomac

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0

Etendre à 6 mois la periode d'essai , par shoesch

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2.333335

Alléger la procédure de licenciement , par shoesch

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0

Supprimer la visite medicale à l'embauche , par shoesch

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5

Permettre de simuler le calcul du coût complet d'une embauche (aspects conventionnels et dispositifs d'aides compris) , par Ensemble Simplifions

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Boîte à suggestion

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